Navire de charge

(petite porcelaines) coquillage servant de parure et de monnaie dans certaine région d’Afrique. Code noir: loi règlementant les droits, mais surtout les punitions des esclaves Armateur : personne qui s’occupe de l’exploitation commerciale d’un navire Economie de plantation : économie basée sur la production de culture comme le sucre le café le coton … à l’aide d’une importante main-d’œuvre constituée jusqu’en 1848, d’esclaves. Habitation (plantation) : aux Antilles exploitation agricole

Chapitre 7 : La notion de risque Cas pratique : La réparation des dommages occasionnés par le naufrage de l’Erika 1. Présentez les faits, les acteurs en présence et les dommages. – Les faits : le 12 décembre 1999, l’Erika, navire pétrolier, s’est brisé en deux au large des côtes bretonnes, alors qu’il transportait environ 30 000 tonnes d’hydrocarbures lourds. Environ 19 800 tonnes se sont déversées dans la mer. 400 kilomètres de côtes ont été pollués. Plus de 250 000 tonnes de déchets mazoutés

d'externalisation de l'organisation des transports = engendrer des catastrophes, sous traiter, partir ailleurs, délocalisation. Les chargeurs ne travail pas les uns avec les autres. Chargeur : Client, donneur d'ordre Transporteur : il va prendre en charge le transport, il va amener le fret d'un point A à un point B. Les chargeurs ne constituent pas un ensemble homogène = les chargeurs ne sont pas liés entre eux, ils ne travaillent pas ensemble. Opérateur : les transporteurs IATA : accord

population de 400 000 habitants environ. La responsabilité de la non-application de la réglementation a été recherchée à l’époque auprès du commandant du navire, le capitaine Jean-Baptiste Chataud, et du premier échevin, Jean-Baptiste Estelle. Aucune preuve formelle n’a pu être trouvée. Il est cependant certain que les intendants de santé chargés de cette réglementation ont agi avec beaucoup de légèreté : la question de savoir s’ils ont subi des pressions de la part des échevins reste sans réponse

Exposé : Se déplacer sur l’eau. 1. La pirogue. Elle a été construite par les hommes préhistoriques, fabriqué à l’aide d’un tronc d’arbre creusé. Celle-ci a été créée à partir de 2500 av J-C. 2- Les bateaux égyptiens en roseaux : Les premiers navires égyptiens avaient une charpente et un bordé en bois. Ils pouvaient transporter 20 rameurs, ainsi que plusieurs du bétail, ou des marchandises. D'après les peintures égyptiennes de cette époque, on constate que ces galères étaient équipées de deux

sur un navire de contrebande. Le 2 décembre 1662, Louis XIV qui vient de racheter Dunkerque à Charles II d'Angleterre, entre dans la ville.En 1666, la France s'allie aux Provinces-Unies contre l'Angleterre. Cornil Bart (le père de Jean) trouve la mort au service des Hollandais dans l'attaque d'un vaisseau anglais. L'équipage du Cochon Gras, sur lequel Jean Bart est embarqué comme lieutenant, est chargé de surveiller les Anglais. En été, Jean s'engage comme matelot sur Les Sept Provinces, navire de la

dédouanement export. En général, avant d’embarquer la marchandise sur un navire, l’exportateur ou l’importateur souscrira une police d’assurance des facultés (assurance couvrant les marchandises pendant leur transport d’un port à un autre port). La marchandise est alors chargée sur un navire (la douane remet à l’exportateur une autorisation d’embarquement1). Frontière italienne Transport international Marchandise sur navire Port de Casablanca (Port de débarquement) Frontière marocaine Au port

interdit d’importer de l’ivoire - le transitaire n’est pas soumis aux obligations de l’Incoterm, sauf l’envoyer - si c’était une convention ou un loi, ce serait obligatoire mais ils ne le sont pas - Loyd ( assurance principale pour les navires - dédouaner ( payer taxe Quand les Incoterms sont-ils valables ? - les Incoterms sont valables uniquement s’ils ont été convenus entre les parties contractantes (vendeur et acheteur) c’est-à-dire s’ils sont partie intégrante du contrat

l’export à la charge du vendeur. Transfert des risques et des frais lorsque le vendeur a mis les marchandises à disposition du transporteur désigné par l’acheteur au lieu et dans les délais convenus (en cas de recours à des transporteurs successifs, le risque est transféré dès la remise des marchandises au premier transporteur). FAS (Free alongside ship …named port of shipment) : Franco le long du navire …port d’embarquement convenu. Formalités de dédouanement export à la charge du vendeur.

» apposé sur la facture commerciale. ------------------------------------------------- 1. HADDAD.S : « Le Crédit Documentaire ». Ed. Pages bleues internationales, 2009, p 19. Section 2 : Documents d’expédition, de transport et de prise en charge Les RUU comprennent, pour les documents d’expédition et de transport, des articles distincts. Ils traitent des documents que le banquier exigera conformément aux directives du donneur d’ordre. Ces documents doivent respecter certaines conditions