Doctrine Portalis

et agissait en droit commun) -le pouvoir royal, même sur l'ensemble du royaume, notamment les ordonnances royal. , les plus importante ont été du par un limousin par le chancelier Henri François. -les travaux des jurisconsulte ( renommé la doctrine actuellement), La révolution française a mis en place le droit intermédiaire entre 1789 et 1804. Déclaration des droit de l'homme et du citoyen , le 26 août 1789 . les principe . Article premier, le principe d'égalité, «  les hommes naissent

datent du XIIe s.). b) Produit d’une Culture. 3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti, argumenter, trouver des solutions, etc. II] Eléments historiques d’introduction. 1) Portalis : a) Bio : juriste sous NB, participe à la rédact° du CC. b) Philo : Pense que HdD=Physique expérimentale du Droit=Labo du juriste (car cham d’expériences, de sol°, de connaissance, de leçons, etc. pour le jeune

du Discours Préliminaire de Portalis prononcé lors de la représentation du projet d'actualisation du Code civil, laisse entrevoir toute l'importance et la complexité du droit. A cette époque, un besoin d'homogénéisation de la loi s'est avéré nécessaire. Les possibilités d'améliorations ont été étudié ce qui a entrainé un certains nombres de constatations. Dans la notion de loi, nous retrouvons nécessairement la notion de legicentrisme; le legicentrisme est la doctrine selon laquelle la loi est la

politique favorable à l’adoption d’un code. Napoléon Bonaparte est favorable à cette élaboration. Le 13 août 1800, Bonaparte demande à 4 membres de préparer un avant projet : Tronchet (1726-1806), Bigot de Préamaneu (1747-1825) Maleville (1741-1824) Portalis (1746-1807) Ils représentent un compromis sur le plan juridique, géographique et politique : Ils sont membres des 2 régions (Sud et Nord) et mélangent donc les 2 systèmes de droit Ce sont des gens attachés à l’ancien régime mais ouverts aux

couvre les articles 1 à 6) qui traite des lois en générale, de leurs promulgations, de leurs publications ; c’est un titre bref, un des rédacteurs du code PORTALIS avait rédigé un titre préliminaire assez long qui expliqué très en détail ce qu’est la loi et tous ses aspect. Les autres rédacteurs lui ont dit que ce texte contient beaucoup de doctrines donc nous allons l’abandonner. Livre 1 : Des personne article 7 à 515 Livre 2 : Des biens et des différentes modifications de la propriété article

rochelle –Genève ) où dominait le droit romain 2) la renaissance Unification du droit, qui s’opère sous l’impulsion d’auteurs & qui se manifeste par l’adoption d’une véritable législation royale, qui s’étend à tout le royaume. a) l’impulsion de la doctrine A compter de la renaissance, les initiatives doctrinales, en vue d’une codification se sont multipliées. Tout d’abord, certains auteurs tentent d’élaborer un droit coutumier commun & synthétique ( Charles Dumoulin, qui rédige un commentaire sur

evolution plus délicate. C'est donc aux tribunaux et la doctrine et l'Etat à qui va revenir ce role. France divisée en 2 sur le plan coutumier : • Sud : pénétration du Droit romain donc coutumes moins importantes • Nord : droit coutumier plus d'importance et donc de pénétration. Ce qu’on entend par « droit commun coutumier », ce n’est donc pas une sorte de coutume officielle commune à tout le royaume, c’est un ensemble de principes généraux dont la doctrine réussi à montrer qu’ils sont communs à toutes les

juridique du droit coutumier et on tant à nouveau vers un droit stable et unique . De nouvelles tentatives de passage du droit coutumier au droit écrit jusqu'en 1789 sont envisagées mais n'aboutissent pas vraiment. la réflexion sur le droit et la doctrine morale 2 auteurs importants y ont contribué : Domat : grande influence sur le Code Civil Pothier : mis en évidence d' une même ligne conductrice dans la jurisprudence dans les deux types de droit . Hiérarchie Noblesse , clergé

bâtonnier en 1789. Il deviendra président du tribunal de cassation. Bigot de Préameneu : Avocat au Parlement de Bretagne puis à Paris. Il deviendra commissaire du gouvernement auprès de la Cour de Cassation. et 2 de droit écrit : Portalis : Avocat au Parlement de Provence. Il sera ensuite conseiller d'État et ministre des cultes. Jacques de Maleville : Avocat au Parlement de Bordeaux et il deviendra sénateur en 1806. Le code civil est promulgué par la loi du 30 vantos

qu’à côté des règles de droit posées par la loi, il existe une multitude d’institutions, de règles … dénuées de caractère obligatoire mais suivies en principe. Section 3 : Les fondements de la règle de droit 2 doctrines  s’opposent en la matière : . Les doctrines idéalistes, distinguent deux droits, le droit positif (en vigueur dans une société donnée) et le droit idéal, dit naturel (supérieur au droit positif, vocation de l’inspirer). C’est la conformité du droit positif ou droit