Le Bicamérisme Britannique

régis par une constitution coutumière. Il y a des textes historique en Angleterre comme l’Habeas Corpus 1679 qui a proclamé les droit fondamentaux ou la Magna Carta en 1215 mais l’essentiel reste les règles coutumière qui forme la constitution britannique A la fin du 18ème siècle au moment des lumières Montesquieu Rousseau Hobbes se sont retrouvé dans un mouvement que l’on appelle le constitutionnalisme qui partait d’une idée que la société passe entre ces membres un contrat suer la façon de vivre

Cette théorie a eu un succès retentissant et à donner naissance au régime représentatif. 3) Le résultat de cette théorie La France est partie comme l’Angleterre avec trois groupes. Le régime représentatif est né en Angleterre. 1) Les origines britanniques du régime représentatif. Le contexte en Angleterre était favorable, le régime féodal s’installe en 1066, conquête normande par guillaume le conquérant. La noblesse féodale et la classe moyenne ont un intérêt commun, la lutte contre le pouvoir royal

Cette théorie a eu un succès retentissant et à donner naissance au régime représentatif. 3) Le résultat de cette théorie La France est partie comme l’Angleterre avec trois groupes. Le régime représentatif est né en Angleterre. 1) Les origines britanniques du régime représentatif. Le contexte en Angleterre était favorable, le régime féodal s’installe en 1066, conquête normande par guillaume le conquérant. La noblesse féodale et la classe moyenne ont un intérêt commun, la lutte contre le pouvoir royal

réciproques cas afin de mettre un équilibre des pouvoirs. ( ex : la 5ème République) Section I : l’émergence du principe de séparation des pouvoirs Paragraphe 1 : Les origines du principe de séparation A)Les apports de l’histoire constitutionnelle britannique. Avant même de parler de séparation des pouvoirs dans la philosophie des lumières, en Grande Bretagne il y a eu depuis longtemps une volonté de mettre en place une séparation des pouvoirs qui s’explique par l’histoire. Jusqu’en 1066 l’Angleterre

situation d’union personnelle. Les allemands, les anglais, les français se sont réunit pour s’entendre à Berlin en 1815, Léopold II roi de Belgique devient le roi du Congo aussi jusqu’en 1908 date à laquelle le Congo est annexé. Dans le Commonwealth britannique, la reine d’Angleterre est reine de 3 Etats. Section 2 : La confédération Paragraphe 1 : Les caractères de confédération Elle nait d’un traité, d’un acte de droit international et non pas de constitution comme la fédération qui est un acte

Constitutionnel, enseigné comme tel de manière assez tardive en 1745 on a une chaire de Droit Public , Droit constitutionnel dont la notion apparait comme tel aux USA précisément avant l’indépendance durant le conflit entre les colons et l’Empire Britannique . Evidemment a partir de la révolution Français on voit apparaitre la notion de constitution et de Droit constitutionnel . Napoléon Ier va supprimer les chaires de Droit public au début du XIX ème s. donc appauvrissement de la connaissance du Droit

voies de la subordination du parlement Sous la 3e et la 4e république le parlement était dominant, le pouvoir exécutif n'est jamais parvenu à imposer son autorité. De Gaulle se méfiait du système parlementaire et Debré était admiratif du système britannique (moyens de gouverner, durée). Debré rêvait d'installer en France un régime parlementaire majoritaire assez rationalisé dans lequel les pouvoirs du parlement sont importants mais exercés de manière claire, continue et non hiérarchique. Puisque la

expérience réussie A) De l’indépendance à l’unité des Etats-Unis Paragraphe 1 : L’indépendance L’élément déclencheur de la guerre c’est l’oppression fiscale de l’Angleterre sur les colons. Ils n’acceptent plus les impôts qui sont fixés par le Parlement britannique. Washington à Important. C’est grâce aux Français que les insurgés gagnent la guerre qui s’arrête officiellement le 3 septembre 1783. Mais des le 4 juillet 1793 à Indépendance Day à rédigé par Thomas Jefferson avec un autre américain John Adams

Parlement ? La quasi totalité des pays du monde sont dotés de Parlements même si ce terme n’est pas universellement utilisé pour désigner une assemblée parlementaire. Le concept de « Parlement » est en principe associé au système britannique de gouvernement parlementaire, dont le modèle a influencé l’établissement d’assemblées représentatives de nombreux pays du globe[4]. Etymologiquement, le "Parlement" est dérivé du mot latin "parliementum" et du mot français "parler" pour signifier

faire évoluer puisqu'il suffit d'un vote du parlement. → Seconde conséquence : il n'existe pas de droit et de liberté garantie constitutionnellement. Ce dispositif de droit coutumier est généralisé en Grande Bretagne puisque le droit privé Britannique ne dépend que très partiellement des textes juridiques et qu'il est principalement le résultat de la jurisprudence, càd des décisions de justice. 2). La constitution et les autres textes juridiques internes Par principe, la constitution est