Responsabilité Du Transporteur Maritime

4 qualités demandées aux transporteurs : * Les prix compétitifs * Régularité * La rapidité : en fonction du mode de transport * La souplesse de manière à ce qu’il absorbe les pointes de trafic. * Sécurité : protection contre les avaries, le vol, les manquants… * Respect du cahier des charges. Par exemple pas de rupture de charge. * Qualités commerciales Incidences du transport sur l’entreprise : * Gestion des stocks : ex. maritime : prévoir les stocks en fonction

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable DPLE

profession de les fournir sans emballage) au transporteur désigné par l’acheteur ; - Charger les m/ses si la livraison intervient dans ses propres locaux ; - effectuer le dédouanement export le cas échéant. - Choisir le transporteur et conclure le contrat de transport – Procéder à ses propres frais et risques à toutes les opérations nécessaires pour amener ces marchandises à leur destination à partir du moment ou elles ont été remises au transporteur choisi. - Réaliser le dédouanement import

2009-2010 Plan Initiation aux Incoterms : • Définition des Incoterms  • Vente au départ • Vente à l’arrivée Fonctions des Incoterms : • l’étendue de la responsabilité des parties, • la détermination du prix de revient de la marchandise, • l’établissement des documents. Critères de choix des Incoterms Introduction La mondialisation des marchés internationaux a fortement poussé la

fluvial, maritime, aérien ... Il se mesure en tonnes-kilomètres ou, sur un trajet donné en tonnes. Il est effectué en compte propre ou par des tiers ; les transporteurs publics de marchandises. Quand le transport de marchandises est assuré par des tiers, il s'effectue dans le cadre d'un contrat de transport. La nature du contrat de transport est commerciale. Ce contrat énonce jusqu'où et par quel moyen la marchandise sera livrée (et dont le transporteur aura la responsabilité). Le transporteur est soumis

au monde : Nouvelle Calédonie, Asie, Afrique, Moyen Orient, et aux Etats-Unis. Cette ouverture mondiale est la maitrise de l’ensemble des modes de transport , permettant de s’adapter aux différentes demandes : Maritime, Aérien, Terrestre et autres services du domaine (entrepôts, douanes…etc). De même que dans la logistique spécialisée  : (logistique de transport de citerne, tracing des expéditions en transport, solutions logistiques

Première partie : La CNUCED et le transport maritime 6 Chapitre I : La CNUCED et la réglementation internationale du transport maritime 7 Section I : Les Conventions internationales multilatérales 7 Section II : Autres travaux de réglementation 15 Chapitre II : La CNUCED et les activités de transport maritime des PVD 22 Section I : Assistance technique de la CNUCED à l’organisation des transports maritimes 22 Section II : Contribution de la CNUCED

transport maritime I- Les différents types de navires II- Les accords de coopération entre les compagnies maritimes III- Les incoterms IV- Les documents du transport maritime Deuxième chapitre : Les agents maritimes I- Chargeurs II- Transitaire III- Débardeurs du navire (stevedore) IV- Déchargeurs des biens au port du déchargement V- Service de dédouanement Troisième chapitre : Tarification du transport maritime