Codification Portalis

respecter la loi et par ailleurs il y a l’article 6 du code civil, peuvent pas aller contre les lois d’ordre public et celle des bonne mœurs semblable a des règle morale. Enfin « règle de droit est parfois la seul morale du peuple » (juriste célèbre PORTALIS, principal auteur du code civil). « Il disait que de bonne loi civil sont souvent l’unique morale du peuple ». C’est enfin sur le terrain des sanctions que les 2 types de règles s’éloigne, la sanction n’est pas la même dans les 2 cas bien sur lorsqu’il

est donc présente pour nous décrire toute cette gamme de solutions. L’esprit juridique propose plusieurs positions, et les contradictions amènent à la construction d’argumentations valables pour résoudre chaque situation. Selon Portalis, un juriste napoléonienne, qui a développé que l’histoire du droit c’est la physique expérimentale du droit. Dans une perspective pratique, l’histoire du droit est comme un immense champ d’expérience de solutions, dans lequel les juristes puisent

Dans une société en constante évolution, aux mutations rapides, il est apparu particulièrement important à nos deux Institutions, dont l’une vote les lois et l’autre les applique, de mettre en exergue les principes fondateurs qui ont présidé à la codification de notre code pénal. Particulièrement attaché à son rôle de protection des droits des citoyens et des libertés publiques, le Sénat accompagne avec attention et vigilance l’évolution de notre droit pénal. Les travaux parlementaires pour adapter

les catégories juridiques sont communes et surtout le rôle premier appartient aux législateurs. On est ds du droit écrit. Et puisque le droit repose avant tout sur la loi écrite, ds les pays du système romano-germanique, il y a eu un phénomène de codification du droit. Système de Common law qui regroupe les pays anglo-saxons. Ce qui va caractériser ce droit, c'est que c'est un droit qui n'est pas fondé avant tout sur un droit écrit, mais sur la jurisprudence. Ce sont les décisions judiciaires qui

français dans les actes officiels, ordonnance de Moulin (1566) qui comprend des règles diverses, elle exige une preuve écrite pour tout contrat dépassant une certaine valeur. Une autre forme d’ordonnance se développe : se sont les ordonnances de codifications qui ont un objet plus étendu et propose de modifier de manière systématique des pants entiers du droit, elles modifient tout un domaine législatif car il est jugé inadapté a la situation visée. Cette catégorie est élaborée par Louis XIV car le

la multiplicité des coutumes. et qui résulte des pouvoirs des anciens parlement. Pr parvenir a l'unité du droit , il fallait donné a la loi une place prééminente voir exclusive en tant que source du droit effectivement plusieurs tentatives de codifications vont voir le jour mais ils vont échouer, ce n'est que plus tard q'elles ne vont aboutir. S'agissant de la juriste prudence (c'est le pouvoir d'interprétation de la loi donné au tribunaux robes Pierre " ce mot juriste prudence donné aux tribunaux

seul corpus et qui contient un système plus ou moins complet de règle portant sur une matière juridique donné Codification : décision prit par le pouvoir publique de préparer un code. Mais il existe des nuances dans les codifications. Il existe plusieurs types de codification Codification que émane d’éditeur juridique : démarche commercial qui facilite l’accès au Droit Codification qui émane du pouvoir publique (le gouvernement) ambition mesurer qui Aure celle de réunir et de présenter dans

même la date d’entré en vigueur. Souvent appliqué au 1er janvier de l’année suivante pour des raisons budgétaires. Cette condition de publication date du code civil, Portalis a écrit un discours préliminaire sur le code civil ou il expliqué un certains nombres de règles qui se retrouvent dans le code civil et pour l’application Portalis a écrit les loi ne pouvant être rédigé sans être connu nous . Nous somme occupé de la forme de leur publication et comme elle ne peuvent être notifié a chaque individu

appelle le gouvernement des juges (juge législateur), et permet de dire que la jurisprudence n’est pas une source de droit. III- codification napoléonienne L’idée de codification a été émis dès 1790 par Cambacérès, mais manquant une volonté forte de porter le projet celle-ci n’a pas été mise en place. Il a donc fallut entendre le règle de Napoléon pour que la codification soit effectuée. A- Son élaboration Napoléon rassemble quatre juristes afin de rédiger le projet de code civil. Ces juristes

de l’anglais dans les droits internationaux même si le droit écrit est utilisé à 60% dans le monde. Partie 1 – Les droits romano-germaniques C’est la famille de droit héritière du droit romain. Son droit a évolué par strate en plaçant la codification au cœur de son système dans le but de sécuriser les relations privées ou commerciales. Le droit est la raison érigé en rempart contre les désordres. Cela a permis l’émergence d’une science du droit avec un vocabulaire, des méthodes et des cadres